Malgré les gestes odieux commis par Michael Kane, le juge Bertrand St-Arnaud a reconnu les efforts de réhabilitation du Châteauguois accusé de contacts sexuels. Dans une décision qui a arraché des larmes au personnel de la salle d’audience, il a condamné l’accusé à 90 jours discontinus de prison et 240 heures de travaux communautaires.
Avant de prononcer la sentence, le 20 mai, le juge a témoigné à quel point le processus avait été ardu. «À ma onzième année comme juge, je pense que c’est l’un des dossiers, sinon le plus difficile, à déterminer la peine.»
Plus tard, il a dit être conscient que ça [sa décision] pouvait décevoir, mais il en est venu à la conclusion que c’est la peine qui devait être accordée.
Lettre émouvante
Il a rappelé le caractère odieux des deux contacts sexuels commis à l’endroit d’un garçon d’âge mineur entre 2007 et 2009.
La victime s’est depuis enlevé la vie. Sa mère a déposé une lettre lourde de sens dans laquelle elle a expliqué les conséquences des crimes, non seulement pour le jeune homme, mais pour l’ensemble de la famille. Le juge a dit avoir été habité par les mots utilisés dans ce document.
Le juge devait cependant manœuvrer dans un cadre légal, a-t-il poursuivi.
Il a aussi reconnu le suivi et les thérapies de Michael Kane entreprises depuis son incarcération en 2009. Celui qui était responsable d’un groupe d’enfants, notamment à l’Église et dans le mouvement scout, avait alors purgé deux ans de prison pour sept chefs d’accusation de contacts sexuels, commis durant la même période, sur quatre autres victimes.
Me Mylène Brown en poursuite suggérait une peine de 15 mois d’emprisonnement et trois ans de probation. Son homologue en défense, Me Jacques Vinet, proposait plutôt 90 jours, à purger de façon discontinue, avec une probation qui impliquait des travaux communautaires.
Dans la mesure où la cour d’appel considère que 40 heures de travaux communautaires représentent un mois d’incarcération, le juge St-Arnaud est, a-t-il avancé, allé un peu à mi-chemin entre les deux propositions.
«La peine que je rends aujourd’hui aurait facilement pu être une peine plus lourde, a convenu le juge. Mais vos efforts de réhabilitation qui apparaissent importants m’ont incité à déclarer cette peine.»
Le Tribunal est d’avis qu’une peine ainsi modulée et adaptée à la situation du délinquant permet d’atteindre à la fois des objectifs punitifs incontournables et des objectifs correctifs.
Mise en garde
Un don de 3000$ au Centre d’aide aux victimes d’actes criminels, l’obligation de se conformer à la Loi sur l’enregistrement des renseignements sur les délinquants sexuels à perpétuité et une probation de trois ans, assortie de différentes conditions lui interdisant de se retrouver en présence de jeunes de moins de 16 ans, s’ajoutent aussi à la sentence.
Une fois le tout prononcé, le juge a cependant prévenu Michael Kane qu’une récidive aurait une conséquence directe. «Si vous revenez avec un seul nouveau cas, une seule fois sur un enfant, je pense que c’est un cas clair de 3-4 ans de pénitencier», a laissé savoir le juge St-Arnaud.
