La Cour du Québec a condamné deux personnes de la région à des amendes salées pour contrebande de tabac.
Héléne Fortier, de Châteauguay, devra payer au gouvernement 191 785 $ dans un délai de quatre mois. «Cette condamnation est le résultat d’une opération effectuée par la Sûreté du Québec, dans le cadre du programme ACCES. Le 20 mai 2014, des policiers ont effectué une perquisition visant un véhicule, à Ormstown, et y ont saisi 360 050 cigarettes de contrebande, détaille Revenu Québec dans un communiqué. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi, ainsi que la confiscation du véhicule et d’une somme d’argent. De plus, le permis de conduire de Mme Fortier a été suspendu pour une période de 30 jours.»
John Delaronde, de Kahnawake, doit acquitter de son côté une amende de 314 600 $ dans un délai de 4 mois. Il a aussi été pris par la SQ dans le cadre du programme ACCES. «Le 13 août 2013, des policiers ont effectué une perquisition visant un véhicule, à Saint-Stanislas-de-Kostka, et y ont saisi 600 000 cigarettes de contrebande. La cour a ordonné la confiscation et la destruction du tabac saisi», informe Revenu Québec.
